TÉLÉCHARGER BORDEREAU DE DECLARATION DES SALAIRES ENTRANTS GRATUIT

Yo Nina Avez-vous la nouvelle version du fichier? Correction des règles de contrôle de cohérence du fichier BDS: Formulaire de déclaration BDS-régime général. Le salaire plafonné doit être inférieur ou égal au salaire réel. Les notices sont au format Portable Document Format. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle. Total des enfants donnant droit aux allocations familiales devrait être égal à:

Nom: bordereau de declaration des salaires entrants
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 51.97 MBytes

Dans le cas le système e-bds détecte des erreurs dues à la non conformité du fichier BDS para rapport au règles citées ci-dessus, la liste des erreurs détectées sera affichée à l utilisateur via l interface web du portail. Ce modèle doit se trouver sous le répertoire C: Total des numéros d’immatriculations est erroné Bloquante B Télétransmission de la déclaration par dépôt d un fichier BDS sur le portail e-bds. Si ce chiffre est égal à zéro alors la clé C9 prend la valeur.

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Télédéclaration CNSS – Fonctionalités

Accueil Procédures Ded propos e-Réclamation. S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I.

R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle.

Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».

Cette étape est en cours d’édition. Modifier cette étape dans le site d’administration. Commentaires généraux sur l’étape.

Aperçu et impression

Où devez vous aller? Bon à savoir Recours administratif.

bordereau de declaration des salaires entrants

Commentaires sur les contacts. Accusé du BDS entrants. Commentaires sur les résultats. Que devez vous fournir?

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Télédéclaration CNSS – Fonctionalités – Déclaaration CNSS par internet au Maroc

Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original. Formulaire de déclaration BDS-régime général original. Commentaires sur les conditions.

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Commentaires sur informations additionnelles. Faire une eRéclamation Suggérer une simplification. Commentaires sur les voies de recours.

Imprimer la procédure entière. Format « fiche de certification ».

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Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Personne responsable Agent d’Accueil. Personne responsable Chef de Service Affilié.